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Conseil municipal du 12/11/2011 |
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL du 12 novembre 2011
L’an deux mille onze, et le douze novembre à dix heures, le Conseil Municipal de la commune de HINX, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Yves BATS, Maire.
Présents : Mr BATS Y., Mme TOMAS H., Mrs HOURQUEBIE J., BRETTES J-M., BELLOCQ F., BENALI G., BETBOY P., Mmes DEMERGERS D., DURRUTY-LARREY N., JASPARD J., Mr MAROUIX L., Mme TASTET C.
Absents et excusés : Mrs RAGUE Ch., BETS J-F.
Absente : Mme MARTIN Fr.
Secrétaire de séance : Mme DURRUTY-LARREY a été élue secrétaire de séance.
Visite des chantiers en cours
La réunion du Conseil Municipal débute par la visite des chantiers en cours : le groupe scolaire et l’église.
Groupe scolaire
La visite s’effectue tant dans les nouveaux locaux déjà mis en service que dans ceux en cours de réfection. Monsieur le Maire et son adjoint chargé des travaux expliquent, tour à tour, les interventions des entreprises qui ont nécessité des reprises et des avenants au marché initial.
Il apparaît aux yeux de tous que la fin du chantier n’est pas encore pour demain…
Eglise
Après le groupe scolaire, le conseil municipal prend la direction de l’église.
Les travaux se poursuivent ; les échafaudages pour soutenir les voûtes sont en place, ce qui permet à l’entreprise TMH de changer les pierres des deux piliers côté gauche.
Monsieur le Maire fait un petit historique de l’église dont il ressort que l’église actuelle a été construite en deux fois ; en effet, si les documents datant du XII siècle font état de
la chapelle Saint Pétrus de Gasoste, c’est en 1865 que le Conseil Municipal a souhaité
faire construire un deuxième bas côté et une petite sacristie ainsi que l’exhaussement de la voûte de la nef centrale (+ 1,80 m) afin de l’harmoniser avec le bas côté gauche existant.
Les derniers travaux datent de 1987 : la peinture du chœur est réalisée par un artisan local et le reste des peintures sera réalisé par des bénévoles. Le chauffage au gaz a été installé en 1991 par le chauffagiste local.
Les travaux se poursuivent selon le planning élaboré et la prochaine réunion de chantier permettra d’affiner les dates d’intervention du chauffagiste, de l’éclairagiste et du peintre.
Approbation avenants pour le groupe scolaire
Bureau AMT
Monsieur le Maire présente à l’assemblée l’avenant n° 2, d’un montant de 1 000 € HT, du bureau d’études AMT pour avoir effectué une mission complémentaire dans la réalisation du dossier de consultation des entreprises suite à la liquidation judiciaire de l’entreprise SEEBA, titulaire du lot « électricité, courants faibles ».
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte l’avenant n°2 et autorise Monsieur le Maire à le signer.
Bureau de coordination GCI
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) était prévue pour une durée de 14 mois.
Suite aux différents problèmes rencontrés sur le chantier avec la liquidation judiciaire de deux entreprises, le dernier planning mis à jour fait état d’une durée totale de 37 mois.
L’essentiel de la mission SPS étant constitué de visites de chantier, une prolongation du délai entraîne des charges supplémentaires pour le titulaire de la mission, c’est pourquoi le cabinet GCI demande une plus-value pour prolongation de délais de 700 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, considérant que le nombre de visites de chantier initialement prévu à 60 est passé à 83, accepte la plus-value de 700 € HT, passant ainsi le marché de 2 900 € HT à 3 600 € HT et autorise Monsieur le Maire à signer les documents relatifs à ce dossier.
Approbation devis église
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’une réunion de chantier a eu lieu le 20 octobre afin de préciser et valider les interventions des différentes entreprises choisies par la Commission d’Appel d’Offres.
- Réfection chauffage et ventilation
Monsieur le Maire présente le devis de la SARL RUSALEN et Fils pour la mise aux normes du chauffage de l’église d’un montant de 3 590,80 € HT.
Cette opération comprend :
- la dépose et repose des appareils gaz muraux existants
- la modification de la tuyauterie gaz et électrique pour un nouvel emplacement de 6 appareils de la nef centrale
- la vérification des appareils, nettoyage et repose avec échafaudage, branchement gaz et électriques
- la ventilation : 8 percements avec grille de protection
- Peintures voûtes et chœur
Monsieur le Maire présente le devis la SARL PONS pour la réfection des peintures intérieures pour un montant de 23 415,79 € HT.
Cette opération comprend :
- Le traitement de plafond en plâtre peint,
- Le traitement du plafond revêtu de paillettes,
- Le traitement de parois revêtues de gouttelette
- Le traitement de frises en plâtre peint,
- Le traitement des portes en bois,
- Le nettoyage du chantier,
- La dépose et la repose de revêtements de sols textiles.
- Réfection installation électrique et installation nouvel éclairage aux normes
Monsieur le Maire présente le devis de Monsieur MENARD, électricien agréé par la Commission diocésaine d’art sacré pour un montant de 15 284,78 € HT.
Cette opération comprend la fourniture et pose des luminaires, l’installation électrique avec nouvelle armoire de distribution et de protection ; les éclairages de sécurité : balisage des issues de secours et éclairage d’ambiance.
Afin d’obtenir un meilleur éclairage, des projecteurs seront installés sur la voûte de la nef centrale, sur la corniche vers l’entrée, l’autel et les colonnes. De plus, un éclairage d’ambiance sur les ailes nord et sud ainsi que la mise en valeur du chemin de croix et d’autres éléments seront réalisés.
S’agissant d’un équipement, le Relais Paroissial prend en charge la sonorisation.
Par ailleurs, Monsieur le Maire informe l’assemblée que la paroisse Sainte Thérèze de Chalosse, via l’Association Diocésaine va organiser une souscription publique auprès des habitants et entreprises de la paroisse, pour accompagner ce projet communal. Chacun pourra ainsi participer au projet de sauvegarde et d’amélioration du patrimoine du village.
Divers
Mise aux normes de l’éclairage public du lotissement « Le Hameau de Marcelle »
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que lors de sa dernière réunion, le Conseil Municipal avait décidé d’intégrer dans le domaine public, les voies et réseaux du lotissement « Le Hameau de Marcelle », après la mise aux normes de l’éclairage public.
Il présente la proposition faite par le SYDEC pour le passage des 12 candélabres du lotissement aux normes actuelles respectant les consommations d’énergie et qui se décompose comme suit :
Montant estimatif TTC 5 808 €uros
TVA préfinancée par le Sydec 894 €uros
Montant HT 4 914 €uros
Subventions apportées par le Sydec 3 243 €uros
Participation communale 1 671 €uros
Ce dernier montant sera pris en charge par l’association syndicale des co-lotis du lotissement « Le Hameau de Marcelle ».
Ecole communale
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de la décision de confirmer le recrutement de Monsieur Nicolas Laporte qui donne entière satisfaction, comme nouveau cuisinier de la cantine scolaire. En conséquence, il sera nommé stagiaire pour une durée de un an, soit du 29 novembre 2011 au 28 novembre 2012.
D’autre part, lors du conseil d’école, Monsieur le Maire a proposé aux différents partenaires de créer une commission « Restauration scolaire ».
En effet, suite à la parution du nouveau décret traitant de la nourriture dans les cantines scolaires et avec l’arrivée du nouveau cuisinier, les élus souhaitent faire évoluer les méthodes, les produits traités, les collaborations avec les maîtres, les parents et proposent d’organiser de nouvelles animations à thème comme la « semaine du goût »…
Ce service mérite toute notre attention car, en 2011, le restaurant scolaire confectionnera et servira 21000 repas enfants et 400 pour adultes
Cette commission sera composée de :
- Deux agents de la cantine
- Deux conseillers municipaux
- Deux parents d’élèves, un de maternelle et un de primaire
- Deux enseignants, un de maternelle et un de primaire
- Une diététicienne
- Monsieur Vincent Dudès, responsable du service « Education Jeunesse ».
Mesdames Danielle Demergers et Nadine Durruty-Larrey se portent candidates pour participer à cette commission.
Lors du même conseil d’école, dans un souci d’harmonisation et d’efficacité, il a été décidé que les deux agents du restaurant scolaire feraient désormais partie du service « Education Jeunesse » qui regroupe les ATSEM et le personnel du périscolaire sous la direction de Monsieur Vincent Dudès
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h.45
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